En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies ou autres traceurs. Pour en savoir plus cliquez ici
Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d'être enregistrées, ou lues, sur votre navigateur, sous réserve de votre refus. Pour fonctionner différents services doivent déposer ces cookies : Google Analytics afin d'analyser votre navigation et nous permettre de mesurer l'audience de notre site, Twitter et Linkedin pour que vous puissiez adhérer facilement à nos pages sur ces réseaux sociaux. Acceptez-vous le dépôt et la lecture de ces cookies?
J'accepte | Je refuse

15 Décembre 2022 Formation continue des Avocats au droit du logiciel libre

Le 15 Décembre 2022, Olivier Iteanu et Raoul Fuentes donneront une formation d’une demi-journée aux Avocats, dans le cadre de la formation contenue, au sein de l’Ecole Française du Barreau.

La formation a pour titre : « Quelle propriété intellectuelle pour le logiciel libre ? Aspects juridiques et actualité ».

Le programme tient en quatre temps :

  • Les aspectes techniques nécessaires à la compréhension juridique du sujet
  • Le logiciel est un logiciel soumis au droit du logiciel intégré au Code de la Propriété Intellectuelle
  • Les grands type de licences de logiciels libres (contaminantes, permissives etc. …)
  • L’actualité jurisprudentielle relative aux logiciels libres

Inscription ici.

Publié par le 21/10/2022 dans FormationsnameNews

A voir aussi

Formation en droit du numérique au Ministère des Armées

Ces 26 et 27 Mars 2025, Maîtres Alexandra et Olivier ITEANU, Avocats, ont dispensé...

(15 Oct. 2024) RGPD, DPO et Avocats, interview de Me Alexandra ITEANU

En six questions, sur le magazine du droit du numérique Lexweb, Maître Alexandra Iteanu...

5 Janv. 2023 – Violation de données à la CAF

Maître Alexandra Iteanu intervient dans le journal de France Inter de 7h30 sur une...

15 Décembre 2022 Formation continue des Avocats au droit du logiciel libre

Le 15 Décembre 2022, Olivier Iteanu et Raoul Fuentes donneront une formation d’une demi-journée...

(20 Mai 2022) Franceinfo enquête sur Doctolib

La cellule investigation de RadioFrance interroge Maître Alexandra Iteanu. A l’occasion d’une enquête qu’elle...

s’inscrire à la newsletter

Ne ratez rien de l’actualité juridique sur les nouvelles technologies

    newsletter

    Iteanu Avocats

    164 rue du Faubourg Saint Honoré
    75008 PARIS


    Tél : 01 42 56 90 00